MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : le 12 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par la société SASU MANZANITA, exploitant la marque commerciale JAS&ROSE.
Les informations relatives à l’entreprise sont les suivantes :
Dénomination sociale : SASU MANZANITA
Nom commercial / marque : JAS&ROSE
Forme juridique : SASU
SIREN : [Numéro SIREN à 9 chiffres]
Immatriculation au RCS : PARIS
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA, si applicable]
Le directeur de la publication est Valérie Joly, représentante légale de la SASU MANZANITA en sa qualité de président de la société.
2. Hébergement du site
Le site internet JAS&ROSE est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : HOSTINGER
Dénomination sociale : [Raison sociale de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3. Activité commerciale
La société SASU MANZANITA, sous la marque JAS&ROSE, exerce une activité de commerce de détail en ligne de bijoux et accessoires, notamment de bijoux en acier inoxydable.
Les produits proposés à la vente sont présentés sur le site avec leurs caractéristiques essentielles, leurs prix et les informations utiles à la commande.
Les ventes sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site internet.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site JAS&ROSE, notamment la marque, le logo, les textes, les photographies, les visuels, les illustrations, les graphismes et la mise en page, est susceptible d’être protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments ne peuvent être reproduits, diffusés, modifiés ou exploités, en tout ou partie, sans l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés, sauf exceptions prévues par la loi.
Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits de leurs titulaires pourra faire l’objet de poursuites conformément à la réglementation applicable.
5. Responsabilité
La société SASU MANZANITA s’efforce de fournir sur le site JAS&ROSE des informations exactes et actualisées concernant les produits et services proposés.
Les photographies et illustrations sont présentées afin de permettre aux clients de visualiser les bijoux. Des différences de rendu peuvent toutefois apparaître en fonction des écrans et de leurs réglages.
La société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions qui pourraient subsister sur le site, sous réserve des obligations légales qui lui incombent.
Les présentes dispositions ne limitent ni les droits des consommateurs ni les garanties légales applicables aux produits vendus.
6. Données personnelles
Dans le cadre de son activité de vente en ligne, la société SASU MANZANITA est susceptible de collecter et de traiter des données personnelles concernant les utilisateurs et les clients du site JAS&ROSE.
Ces données peuvent notamment être utilisées pour :
La gestion des commandes et des paiements ;
Le suivi des livraisons ;
Le traitement des demandes adressées au service client ;
Le respect des obligations légales et comptables ;
L’envoi de communications commerciales, lorsque les conditions légales applicables sont réunies.
Les traitements de données sont réalisés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les utilisateurs disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque cela est applicable, de portabilité de leurs données.
Pour exercer leurs droits ou obtenir des informations sur le traitement de leurs données, les utilisateurs peuvent contacter :
SASU MANZANITA — JAS&ROSE
E-mail : sasu.manzanita@gmail.com
Adresse postale : 1 rue Marguerin - 75014 PARIS
Les modalités détaillées de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Les personnes concernées peuvent également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
7. Cookies et autres traceurs
Le site JAS&ROSE peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les outils effectivement utilisés, des traceurs de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Lorsque la réglementation exige le consentement préalable de l’utilisateur, celui-ci est recueilli avant le dépôt ou la lecture des traceurs concernés.
Les utilisateurs peuvent consulter les informations relatives aux cookies et modifier leurs préférences à tout moment depuis [lien ou bouton de gestion des cookies].
Pour plus d’informations, ils sont invités à consulter la Politique de confidentialité et, le cas échéant, la Politique de cookies du site.
8. Droit applicable et réclamations
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.
Pour toute question relative au site ou à son contenu, les utilisateurs peuvent contacter la société SASU MANZANITA à l’adresse suivante : sasu.manzanita@gmail.com.
Pour toute réclamation relative à une commande, les clients sont invités à consulter les Conditions Générales de Vente et à contacter le service client selon les modalités qui y sont précisées.
