Conditions générales d’utilisation
fforce d’assurer le bon fonctionnement du site, sans garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
Des opérations de maintenance, de mise à jour ou des événements indépendants de la volonté de l’éditeur peuvent occasionner une interruption temporaire.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la législation applicable et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.
Il est notamment interdit de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques, de diffuser des contenus illicites ou d’utiliser le site à des fins frauduleuses.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les éléments du site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus éditoriaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation de ces éléments, en tout ou partie, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exception prévue par la loi.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif.
JASNROSE ne contrôle pas nécessairement les contenus de ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs pratiques ou de leur disponibilité.
La création de liens vers le site JASNROSE ne doit pas porter atteinte à son image, induire les internautes en erreur ni laisser supposer un partenariat inexistant.
6. Informations présentes sur le site
JASNROSE s’efforce de présenter des informations exactes et à jour.
Les photographies des produits sont destinées à illustrer les articles proposés. De légères différences de rendu peuvent notamment résulter des écrans ou des conditions d’affichage, sans préjudice des obligations légales relatives à la conformité des produits.
Les caractéristiques contractuelles des produits et les informations applicables aux commandes sont précisées dans les fiches produits et les CGV.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans les documents dédiés accessibles sur le site :
Politique de confidentialité ;
Politique relative aux cookies et autres traceurs.
L’utilisation du site ne vaut pas consentement automatique aux cookies nécessitant un consentement préalable.
8. Responsabilité
Les présentes CGU ne sauraient exclure ou limiter une responsabilité lorsque la loi ne le permet pas, ni porter atteinte aux droits impératifs des consommateurs.
9. Modification des CGU
JASNROSE peut modifier les présentes CGU afin de tenir compte des évolutions du site, de son activité ou de la réglementation.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
10. Contact
Pour toute question relative à l’utilisation du site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante :
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.
